MENTIONS LEGALES
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Définitions
Client.e: tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Contenu: Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé « Information(s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Damien HIBOU pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Editeur
La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne:
- La SARL HH, société à responsabilité limitée ;
- Avec un capital de 3000,00 euros ;
- Domiciliée au 2030 Route de Fougères 50600 LES LOGES MARCHIS ;
- Téléphone : 07 72 38 65 77 ;
- Immatriculée sous le numéro : 84288758000020 ;
- Email : hh-damien-hibou@hotmail.com.
Directeur de publication
Le site internet SARL HH https://sarl-hh.com est dirigé et exploité par:
- Damien HIBOU
Hébergeur du site internet
- INFOMANIAK
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – SUISSE
- +41 22 820 35 44 | Fax: +41 22 301 67 69
- Email : contact@infomaniak.ch
Description des services fournis
Le site sarl-hh.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Damien HIBOU s’efforce de fournir sur le site sarl-hh.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site sarl-hh.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Date de la dernière mise à jour: 12 mars 2024